Mentions légale

En vigueur au 01/03/2023 

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ». 

 

ARTICLE 1 – L’EDITEUR 

L’édition du Site est assurée par ARES SAS au capital de 5000 euros, immatriculée au  Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 921020897 dont le siège social est  situé au AV HENRY CLEWS 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULE,  Numéro de téléphone _______________,  

Adresse e-mail : mk@kpartners-group.com . 

N° de TVA intracommunautaire : FR49921020897

Le Directeur de la publication est Berengere DENIS

ci-après l'”Editeur“. 

 

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR 

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 RUE KELLERMANN 59100  ROUBAIX , avec le numéro de téléphone : 0955006633 + adresse mail de contact 

 

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption  programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable. 

 

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES 

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la  mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.  Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires  telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. 

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